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1. Types de Cookies Utilisés

1.1. Cookies strictement nécessaires

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Durée de conservation : Jusqu'à 13 mois

1.2. Cookies de préférences

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Base légale : Consentement préalable

Durée de conservation : Jusqu'à 13 mois

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Base légale : Consentement préalable

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2. Cookies Utilisés sur ce Site

2.1. Cookies de préférences

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3. Gestion et Opposition aux Cookies

3.1. Via votre navigateur

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou pour vous avertir lorsque des cookies sont envoyés. Les paramètres varient selon les navigateurs :

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  • Menu > Paramètres > Confidentialité et sécurité
  • Cliquez sur "Cookies et autres données des sites"
  • Sélectionnez vos préférences

Mozilla Firefox

  • Menu > Options > Vie privée et sécurité
  • Section "Cookies et données des sites"
  • Cochez "Bloquer les cookies"

Safari

  • Menu > Préférences > Confidentialité
  • Cliquez sur "Gérer les données des sites web"
  • Sélectionnez vos préférences

Microsoft Edge

  • Menu > Paramètres > Cookies et autorisations du site
  • Sélectionnez "Gérer et supprimer les cookies et données des sites"
  • Configurez vos préférences

3.2. Conséquences du refus des cookies

Si vous refusez ou supprimez les cookies, certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus fonctionner correctement. En particulier, vos préférences ne seront pas mémorisées et vous devrez les reconfigurer à chaque visite.


4. Cadre Légal

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  • Article 5(3) de la Directive 2002/58/CE modifiée par la Directive 2009/136/CE ("Cookie Law")
  • Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
  • Article 82 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
  • Délibération CNIL n° 2019-093 du 4 juillet 2019
  • Directive ePrivacy en cours de révision

Conformément à la réglementation, nous sollicitons votre consentement préalable pour l'utilisation de cookies non exemptés.


5. Vos Droits

Vous disposez des droits suivants concernant les cookies :

  • Droit d'accepter ou de refuser les cookies
  • Droit de retirer votre consentement à tout moment
  • Droit d'être informé de l'utilisation des cookies
  • Droit de s'opposer à certains cookies

6. Évolutions de la Politique

Cette politique de cookies peut être modifiée à tout moment pour tenir compte de l'évolution de nos pratiques ou des réglementations en vigueur.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des éventuelles modifications. La date de dernière mise à jour figure en bas de cette page.


7. Contact

Pour toute question relative à l'utilisation des cookies sur ce site, vous pouvez nous contacter :

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  • Par courrier : ZI DU MONAY, 71210 SAINT-EUSEBE, France

Vous avez également la possibilité de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr


8. Liens Utiles

Dernière mise à jour : Février 2025

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